Publiée le 17/01/2023
Programme de Soutien aux Organismes, dédié aux chercheur.se.s de l'innovation
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Prompt a pour mission d’accompagner le développement et le financement de projets de recherche et développement en lien avec les technologies de l’information et de la communication, ainsi que du numérique.
Le programme de soutien aux organismes de recherche et d’innovation (PSO) du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE), finance les projets collaboratifs impliquant au moins un partenaire académique et un partenaire industriel (PME ou Grande Entreprise).
Ce programme extrêmement polyvalent permet aux centres de recherche publics ou académiques, ainsi qu’aux centres collégiaux de transfert de technologies (CCTT), de bénéficier d’un soutien financier pouvant couvrir jusqu’à 40 % des dépenses admissibles des établissements de recherche impliqués dans le projet.
De plus, les projets peuvent bénéficier d’un cumul d’aides gouvernementales, par exemple, du CRSNG, Mitacs, CNRC-PARI, FRQNT, ou tout autre programme public, fédéral, provincial ou municipal, et ce jusqu’à 80 % du coût total du projet.
Afin de favoriser et d’accélérer l’accès au financement offert via le PSO, le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie en a revu le cadre en 2022.
Désormais, la détermination du taux d’aide se fait en fonction de la taille des entreprises partenaires ; si ce sont des PME ou de Grandes Entreprises. Le niveau de maturité des projets (TRL) n’est plus un critère de définition du taux d’aide, même s’il est un critère considéré globalement dans le projet. Enfin, les CCTT sont maintenant admissibles aux FIR (frais indirects à la recherche).
En synthèse, le nouveau cadre du PSO
Critères | PME | Grande Entreprise |
Nombre minimal d’entreprises | 1 | 1 |
Taux d’aide maximal de la part du MEIE (via Prompt) | 40 % | 20 % |
Contribution minimale des partenaires privés | 20 % | 40 % |
Montants d’aides maximales | 1,5 M$ (FIR inclus) | 1,5 M$ (FIR inclus) |
Cumul des aides publiques | 80 % | 80 % |
Durée maximale du projet | 3 ans | 3 ans |
Les projets déposés sont évalués sur des critères de pertinence, de qualité et de retombées économiques, sociales ou technologiques pour le Québec.
La voie Express du PSO est peut-être pour vous.
En effet, certains projets peuvent bénéficier d’un traitement accéléré. Pour cela, ils doivent — au-delà de l’incertitude technologique ou de la maturité du projet — répondre à certains critères :
Si vous souhaitez en savoir davantage sur le PSO voie Express, prenez rendez-vous avec notre directrice de programme PSO, Jinny Plourde directement via ce formulaire.