En tant que créateur de confiance numérique, Notarius offre des signatures numériques sécuritaires, des signatures électroniques de confiance et des outils fiables de signature à travers toute l’Amérique du Nord.

Ses solutions confèrent aux documents électroniques une fiabilité juridique plus élevée que celle d’un document papier signé à la main.

Mission et engagement

Notarius assure ainsi l’intégrité et l’authenticité des documents électroniques.

En les adoptant, les professions et organisations soumises à de hauts requis juridiques sont en mesure de transformer numériquement l’entièreté de leur chaîne de travail tout en assurant la conservation à long terme de leurs archives électroniques.

Fondée en 1996, Notarius collabore avec plus de 50 ordres et associations professionnelles au Canada. L’entreprise dessert plus de 4000 entreprises, universités et municipalités, en plus de gérer 50 000 identités numériques.

Prompt, soutien financier et accompagnement expert

Volet Innovation du programme PICQ

Le premier projet financé a été une plateforme infonuagique sécuritaire et intégrée afin de numériser tout le processus entourant l’évaluation médicale (Bureau d’évaluation médicale) des travailleurs à des fins d’assurance. Il implique divers partenaires privés, publics et parapublics. Le projet s’orientait sur 4 facteurs importants :

• La fiabilité de l’identité numérique des différents intervenants du milieu de la santé;
• L’intégrité des documents ou en d’autres mots, la capacité de rattacher les intervenants aux documents afin d’assurer leur imputabilité;
• La confidentialité des données échangées, notamment les renseignements sur la santé;
• La pérennité des documents électroniques produits.

L’innovation du projet tenait surtout à l’idée que tous les intervenants pouvaient signer les documents, notamment les spécialistes à hauts requis juridiques. En effet, grâce aux identités numériques certifiées, un spécialiste du domaine de la santé pouvait apposer sa signature et l’infrastructure validait son droit d’exercice en temps réel, limitant ainsi les risques de fraude. Aussi, les documents déposés sur la voûte demeuraient en sûreté au repos ou en archives afin de les protéger des attaques quantiques.

Volet Certification du Programme PICQ

Le second projet financé vise à faire examiner par un vérificateur externe les infrastructures, systèmes, politiques, processus et procédures opérationnelles mises en place pour 3 solutions de Notarius (ConsignO Cloud, CertifiO, CertifiO Cloud) afin de satisfaire aux normes SOC 2 Types 1 et 2 de l’AICPA (norme de conformité).

Avec l’évolution constante des environnements numériques, plusieurs gros clients publics, parapublics et marchés visés par Notarius sont en train d’exiger les normes SOC 2 afin notamment d’assurer la sécurité des informations citoyennes dans des infrastructures infonuagiques.
En somme, la numérisation de secteurs clés de notre système comme les domaines de la santé et les domaines légaux dépendent beaucoup de ces normes très serrées.

Ce projet a donné la chance à Notarius d’examiner ses éléments techniques et ses processus dans une nouvelle perspective de contrôle. Elle projette ainsi de satisfaire graduellement aux requis de ces normes entre le dernier trimestre de 2022 (pour l’audit de Type 1) et le premier trimestre de 2023 (pour la première phase de l’audit de Type 2).

Entrevue avec Patrick Drolet, PDG de Notarius

Quel a été l’accompagnement de Prompt pendant le processus de financement? Quelle a été sa valeur ajoutée?

« Prompt a partagé son savoir-faire pour nous aider à construire des demandes de financement importantes. En tant qu’entreprise, il est très facilitant d’avoir un partenaire qui comprend à la fois le langage des instances gouvernementales et celui du milieu privé.

Pour le volet innovation du programme PICQ, l’accompagnement de Prompt a facilité les discussions avec d’autres entités gouvernementales qui avaient des problématiques similaires et qui avaient besoin de Notarius pour construire des solutions numériques fiables. À terme, cet accompagnement a permis de développer un savoir-faire capable de financer d’autres innovations québécoises.

Concernant le volet certification du programme PICQ, l’accompagnement de Prompt nous a donné l’occasion de mobiliser nos ressources internes. Obtenir de nouvelles certifications demande énormément d’énergie et de ressources. Heureusement, Prompt nous a offert le parfait contexte pour motiver cet effort et répondre aux besoins de nos clients. Finalement, le financement nous a permis de bien comprendre les éléments pouvant être subventionnés et nous a facilité la collaboration avec un centre de recherche. »

Quelles sont les retombées aujourd’hui grâce au financement?

« Prompt a été un des facteurs qui nous a permis de maintenir les emplois actuels et d’en créer 10% de plus durant l’année 2022. Du côté des certifications, les retombées sont difficilement calculables, car elles sont à la fois stratégiques et requises par certains de nos clients, mais augmentent certainement la valeur de nos solutions aux yeux des clients. À terme, le financement permet de s’ajuster aux critères de concurrences nationaux et internationaux. En outre, cela va nous donner une longueur d’avance sur la compétition en plus d’augmenter la qualité de nos processus. Nos projets avec Prompt nous ont permis d’ouvrir de nouvelles voies de communications avec des experts en cryptographie et des partenaires clés. »

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